Un logisticien bien formé n’a plus peur du douanier…


ORSYS Un logisticien bien formé n’a plus peur du douanier

Un logisticien bien formé n’a plus peur du douanier…

La maîtrise des opérations douanières est capitale en matière de logistique. Où en sont les entreprises aujourd’hui ?

Les frontières ont existé en Union européenne jusqu’en 1993. Avant cette date, une compétence douanière était présente dans chaque entreprise traitant de l’import-export. Peu d’entre elles avaient encore besoin de cette compétence à la création de l’Union européenne douanière. En effet, la France commerce beaucoup avec l’Union européenne et plus particulièrement l’Allemagne. Puis, les pays émergents (Chine, Inde…) sont devenus les pays du sourcing. On a  alors eu de nouveau besoin de compétences douanières. Malheureusement, les entreprises n’ont pas anticipé cela : elles n’ont pas formé…

Résultat ?

Les collaborateurs traitant des opérations douanières ont des difficultés à comprendre les factures de leurs transitaires. Or, le transitaire, commissionnaire en douane pour le compte de l’entreprise, a un rôle de conseil qu’il assume. Mais il n’est pas chargé de développer la montée en compétences de ses clients entreprises.

Comment ont évolué les échanges internationaux ?

En parallèle, les évolutions de réglementations, des accords internationaux, les événements géopolitiques… complexifient régulièrement la donne. Les échanges concernent de plus en plus de produits techniques. Prenons l’exemple de l’électronique : un produit avec une puce est un bien à double usage (car pouvant permettre la fabrication d’une bombe, par exemple). L’entreprise sera donc soumise à des autorisations en fonction de l’endroit où cette puce sera sourcée. Si cette puce se « noie » dans l’origine du produit fini assemblé en France, on peut se retrouver dans différentes réglementations en fonction des accords internationaux qui régissent les zones commerçant entre elles.

L’entreprise, en fonction des zones de ses ventes, pourra être soumise à un certain nombre de documents, d’autorisations préalables et de droits de douane…

Les entreprises s’approvisionnent sur une plus grande variété de pays, elles pratiquent le multisourcing… Bref, en fonction d’un même produit, on ne disposera pas des mêmes droits, des mêmes règles, etc. Et donc du même coût d’achat et d’approvisionnement pour un produit identique

Une compétence proche du juridique…

Il faut être relativement sensibilisé à la question des formalités douanières pour comprendre ce fonctionnement… sans vouloir être au courant de tout, car c’est du ressort du déclarant en douanes. C’est une expertise qui doit être à la portée du logisticien : il doit savoir comment on accompagne la marchandise à l’international, ce que couvrent les incoterms en matière de responsabilité, mais aussi de coûts à assumer pour l’acheteur et le vendeur, établir les bons documents, connaître ce qu’il doit vérifier… afin de livrer dans le délai imparti.

Une mission qui concerne tous les secteurs de l’entreprise : le service client, l’acheteur, le commercial… puisque le client achète une promesse logistique, et pas seulement un produit dès que l’incoterm n’est plus l’incoterm Ex Works où la seule obligation du vendeur est la remise sur son quai de la marchandise. S’il opte pour une prestation Deliver Duty Paid, par exemple, le vendeur devra dès lors assumer coûts et risques jusqu’à l’arrivée de la marchandise. Il achète cette notion de service logistique transport en même temps que son produit. Il ne doit pas y avoir de rupture dans la chaîne logistique.

Import-export et douane

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Un logisticien bien formé n’a plus peur du douanier…

Lorsqu’on traite d’import-export, il est indispensable de savoir à quoi se destine son produit. Doit-on dédouaner la marchandise, faut-il la laisser sous douane… ? De même, sur les DOM COM qui n’ont pas le même statut que le territoire métropolitain, certains process et documents devront être fournis avec la marchandise. Elle devra être mise sous douane, même si on ne paie pas toujours de droits de douane selon la zone de chalandise de la marchandise.

Un exemple, dans le do-it-yourself : la batterie d’un marteau perforateur achetée au Japon. Si je la vends seule, en SAV, lorsque je l’expédierai elle gardera son origine japonaise. En revanche, si je mets cette batterie dans un marteau perforateur que je fabrique, la batterie deviendra française. Les droits de douane seront donc différents lors de l’exportation du marteau perforateur en fonction des accords internationaux existants entre le pays d’origine du produit et le pays de destination où la marchandise « sera consommée », etc.

Souvent, par méconnaissance, les entreprises subissent un surcoût, un risque, celui notamment que la douane bloque la marchandise… et que le client final ne soit pas satisfait.

 

La formation est donc devenue essentielle ?

En formation, nous abordons tous les fondamentaux, les points clés à connaître afin de faire acquérir les bons réflexes. La personne doit savoir quelles questions poser (souvent elle ne sait pas quoi demander, et n’évalue pas son champ de responsabilité par rapport à un exportateur ou un importateur) et ce qu’incluent les différents coûts. Parfois, cela me surprend que des entreprises vendent Ex Works (départ usine) à l’international. Cela signifie Un incoterm qui spécifie que la marchandise est à disposition sur le quai. Or, peu de clients se déplacent au « cul du camion » d’un fournisseur pour charger eux-mêmes leur marchandise dans le camion ou le container ! Le prix de vente du produit ne doit alors pas inclure ces coûts logistiques qui sont à la charge du vendeur.

Et, une fois de plus, le logisticien sera capable d’organiser ses flux s’il dispose des informations en amont. Il doit établir le cahier des charges de ses besoins (de quoi a-t-il besoin pour réussir son expédition à l’international, de quel document ?). Puis le transmettre à l’acheteur ou au commercial. Quand on vend ou achète à l’international, on sait qu’on sera confronté à certaines règles, il est donc indispensable d’anticiper.

 

Cela voudrait-il dire que la formation s’adresse également à d’autres services ?

En effet, la formation touche également l’acheteur, le commercial… pour permettre à chacun d’acquérir les bons réflexes, donner la bonne information pour faciliter le flux. Une fois, j’ai travaillé avec l’ensemble d’un service logistique afin de former chacun de ses membres. Mais la compétence n’est pas toujours au bon endroit. Elle peut être en partie rattachée à la finance (droits de douane, les différentes taxes…). Or, il n’y a pas forcément de communication entre les services logistique et finance. En parallèle, la compétence douanière peut reposer sur une seule personne sans trace, système d’information regroupant les informations… laissant démuni son successeur en cas de congés.

J’insiste également sur les questions de classification douanière. Lorsqu’on achète un produit à un fournisseur, il est essentiel de connaître la position douanière du produit. Elle détermine les réglementations en fonction des zones sur lesquelles l’entreprise importera, exportera… Le système d’information de l’entreprise doit permettre de recenser tous ces éléments dont le logisticien a besoin afin de lui faciliter la tâche.

Et une fois que l’on est au clair sur tous ces types d’informations, on ne voit plus le côté « répressif » du douanier !

 

Relire : En logistique, anticiper c’est la clé

Envie de vous former ?

Maîtriser les Incoterms et la réglementation douanière

 

 

Emmanuelle MEYER ORSYS

Emmanuelle MEYER

* Emmanuelle MEYER

Elle a un parcours opérationnel et fonctionnel sur l’ensemble de la Supply Chain internationale, des achats et des approvisionnements fournisseurs à la livraison clients, incluant le management des opérations logistiques (entrepôts, transports, ADV/Service Client, approvisionnements, achats, douane.), dans les secteurs de la pharmacie, de l’automobile, du luxe et des transports et logistique… Elle anime des formations et coache sur l’ensemble des processus de la Supply Chain depuis plus de 15 ans au sein de divers organismes et entreprises industrielles.

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